Le CLO de Ripple critique l’approche du président de la SEC en matière de réglementation des crypto-monnaies
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Le directeur juridique de Ripple, Stuart Alderoty, a publiquement critiqué le président de la Securities and Exchange Commission (SEC), Gary Gensler, pour son approche de l’industrie des crypto-monnaies, en particulier à la lumière de la bataille juridique de la SEC avec Ripple. Les commentaires de M. Alderoty sont une réponse au récent discours de M. Gensler au Securities Enforcement Forum.
Dans son discours du mois dernier, M. Gensler a cité la philosophie de Joseph P. Kennedy selon laquelle il ne faut pas préjuger mais enquêter. Or, M. Alderoty affirme que la SEC n’a pas suivi ce principe dans l’affaire Ripple. Il accuse la SEC et son président d’avoir un parti pris préconçu contre l’industrie des crypto-monnaies, ce qui, selon lui, a influencé leurs actions en justice sans enquête approfondie.
La controverse remonte à décembre 2020, lorsque la SEC a accusé Ripple de violations du droit des valeurs mobilières liées à ses ventes de XRP, l’actif numérique associé à l’entreprise. La SEC a essuyé un revers lorsque la juge Analisa Torres a statué que le XRP n’était pas une valeur mobilière. Elle a estimé que les ventes programmatiques de Ripple étaient légales, à l’exception de certaines ventes passées et directes à des clients institutionnels. Cette décision est une victoire importante pour Ripple, car elle remet en question la position de la SEC sur le statut réglementaire des crypto-monnaies.
Alors que Ripple fait face à des obstacles juridiques, la SEC continue d’engager des poursuites contre d’autres entités de crypto-monnaies telles que Coinbase (NASDAQ:COIN) et Binance. Malgré ces affaires en cours, M. Gensler maintient que le bitcoin est la seule crypto-monnaie qui n’entre pas dans le périmètre réglementaire de la SEC.